Mentions légales
Éditeur du site
FiTT – SAS au capital social de 37 038 €
Siège social : 90, rue Commandant Charcot, 69005 LYON
RCS Lyon : 895 310 811 – TVA intracommunautaire : FR 20895310811
Directeur de la publication : Thibaut HERVE
Contact : contact@fitt-solutions.io
Hébergement
IP COMM – 1999 route départementale 1006, 73490 La Ravoire
Tél. : 04 79 26 23 52 – Site : www.ipcomm.fr
RCS Chambéry : 438 822 116 – TVA intracommunautaire : FR14 438 822 116
Contact
Pour toute question relative au site, écrivez à contact@fitt-solutions.io.
Propriété intellectuelle
FiTT détient les droits de propriété intellectuelle et/ou droits d’usage sur les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons). Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Un droit d’usage privé et non exclusif est consenti, sous réserve des exceptions du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles (RGPD)
Le site respecte la loi « Informatique et Libertés » et le RGPD. Les données collectées via les formulaires servent au traitement des demandes et à l’amélioration du site. Elles sont hébergées de manière sécurisée, non cédées à des tiers non autorisés, et conservées pour la durée nécessaire aux finalités.
Droits des personnes : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Exercice des droits : contact@fitt-solutions.io.
Délégué à la protection des données (DPO) : Thibaut HERVE.
Adresse postale : FiTT – 90, rue Commandant Charcot, 69005 LYON.
Responsabilité
FiTT met tout en œuvre pour fournir des informations et outils disponibles ; aucune garantie d’exhaustivité, d’actualité ou d’absence d’interruptions/malveillances ne peut toutefois être apportée. L’Utilisateur fait usage du site sous sa seule responsabilité. Les contenus illicites transmis via des espaces interactifs peuvent être retirés sans préavis.
Droit applicable & juridiction
Le droit français s’applique. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Lyon sont seuls compétents.
Crédits
Conception / Développement : { D D D }
Photos / Illustrations / Icônes : ChatGpt - Licence libre de droits
Dernière mise à jour : 8 septembre 2025.